Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCOTEC
ARC SARL

Numéro de dépôt :
3348266
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
ARCOTEC de ARC

Présentation de la marque ARCOTEC

Déposée le 22 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC domicilié(e) 65, Avenue de la république,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ECHRAGHI Zahra ARC domicilié(e) 79, Rue de l'Espérance,94380 BONNEUIL / MARNE - 94380 - France.

La marque ARCOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOTEC est expirée depuis le 22 mars 2015.

ARC a également déposé les autres marques suivantes : ARC L'ENGAGEMENT , EUROCONNEXION , ARC VIVEZ AVEC ASSURANCE , LA MARQUE INTIME , VEBER , Les Pratiques , LUTECE , S SCHWAN BERG , SOCOBAT Expertises , SCHWAN


ARC SARL - 65, Avenue de la république,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Madame ECHRAGHI Zahra ARC - 79, Rue de l'Espérance,94380 BONNEUIL / MARNE - 94380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Fils éléctriques, relais éléctriques. Appareils d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.